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Marques déposées par CARRIER ANDRE JEAN
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DELTA EDITIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA EDITIONS
CARRIER ANDRE JEAN

Numéro de dépôt :
15251
Date de dépôt :
20/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DELTA EDITIONS de CARRIER ANDRE JEAN

Présentation de la marque DELTA EDITIONS

Déposée le 20 janvier 1981 par CARRIER ANDRE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARRIER ANDRE JEAN domicilié(e) 17 bis, faubourg Saint-Jacques, BP 704, 26007 VALENCE Cédex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLY JACQUES. - France.

La marque DELTA EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DELTA EDITIONS est expirée depuis le 20 janvier 1991.

CARRIER ANDRE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : DELTA CONSEILS , A.J. CARRIER , CARRIER RESTAURATION


CARRIER ANDRE JEAN - 17 bis, faubourg Saint-Jacques, BP 704, 26007 VALENCE Cédex. - France


BILLY JACQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Edition et publication, papiers et articles en papier, cartons et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeteries, matières adhésives pour papiers, matériels pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à l'exclusion du matériel, matériel d'instruction pour l'enseignement. Cartes à jouer, caractère d'imprimerie et clichés.